Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOG-BRESSE
LAITERIE COOPERATIVE DE BOURG-VIRIAT (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile)

Numéro de dépôt :
1333427
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1995

Présentation de la marque YOG-BRESSE

Déposée le 4 décembre 1985 par la société LAITERIE COOPERATIVE DE BOURG-VIRIAT (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YOG-BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LAITERIE COOPERATIVE DE BOURG-VIRIAT (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile domicilié(e) 5, rue des Crêts, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque YOG-BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOG-BRESSE est expirée depuis le 4 décembre 1995.

LAITERIE COOPERATIVE DE BOURG-VIRIAT (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : YOG-AIN


LAITERIE COOPERATIVE DE BOURG-VIRIAT (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile) - 5, rue des Crêts, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Fromages et autres produits laitiers, ces produits étant en provenance de Bresse.